Mentions légales
Site édité par JEV Langues
16 Boulevard de Bretagne
16000 Angoulême
Tél : 05 55 12 11 00
Siret : 34401642300073
Hébergé par la société OVH.
Droit d'accès et de modification.
Le service linguistique de J.E.V dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus
facilement les séjours.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être
communiquées qu'à son personnel.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004
relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir
communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant,
en s’adressant au responsable par mail. Numéro d'enregistrement CNIL : 1477896
Propriété intellectuelle
L'intégralité du site JEV Langues est protégée par les législations françaises et internationales
relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris
pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans,
logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site JEV
Langues et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété
Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou
partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de JEV
Langues. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la
responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. JEV Langues se réserve le droit d'engager des
poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom JEV Langues et/ou son logo,
seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord
préalable et écrit de JEV Langues.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non
contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de JEV Langues. Elles peuvent être
modifiées ou mises à jour sans préavis. JEV Langues se réserve également le droit, à tout moment et
sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de JEV
Langues ne saurait être engagée pour :
* Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site JEV
Langues et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de
programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur .
* Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de
l'utilisation des sites Internet liés au site JEV Langues ou auxquels les utilisateurs
pourraient avoir accès via le site JEV Langues. - Les omissions et/ou erreurs que pourraient
contenir le site.
Utilisateurs
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou
immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à JEV Langues, du fait de
l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site JEV Langues lui-même et/ou de l'un de ses
éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit JEV
Langues des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'utilisateur du site JEV Langues renonce à exercer tout recours contre JEV Langues dans le cas de
poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation
illicite du site de JEV Langues.
Utilisation de cookies
Un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent éventuellement s'installer sur le disque
dur de votre ordinateur lors de votre visite sur notre site Internet. Ces cookies permettront
notamment d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale, et de personnaliser
votre accès à tout ou partie de notre site Internet.
Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur notre site
Internet à l'aide de la barre d'outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra
intervenir une fois votre navigation sur le site terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que
l'usage de notre site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être
perturbés, voire empêchés.